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Gally Mauldre
Vie communautaire
Les séances du conseil
Séance du 19 octobre 2022
Séance du 19 octobre 2022
Date de la séance
Mercredi 19 octobre 2022 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations 19 octobre 2022
Paru le
29 octobre 2022
Délibérations
D2022-10-64 débat relatif rapport orientations budgétaires 2023
Paru le
26 octobre 2022
Annexe D2022-10-64
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-65 décision modificative ndeg1 budget communautaire_2022
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-66 constitution provision pour créances douteuses
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-67 reversement taxe amenagement par les communes
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-68 subvention équipement travaux accueil
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-69 Débat orientations budgétaires cinéma 2023
Paru le
13 octobre 2022
Annexe D2022-10-69
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-70 engagement agents contractuels de droit privé au cinema
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-71 autorisation signature convention d'objectifs et financement
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-72 fixations indemnités de fonction - président -vice-présidents
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-73 signature avenant convention adhésion petites villes
Paru le
26 octobre 2022
Annexe D2022-10-73
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-74 rapport d'activités 2021 gem emploi
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-75 rapport d'activites_2021 aquavesc
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-76 rapport d'activites_2021 hydreaulys
Paru le
26 octobre 2022
D2022-10-77 transfert compétence gemapi au syndicat mixte seine ouest
Paru le
26 octobre 2022
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC 19 octobre 2022
PV CC 19 octobre 2022