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Les séances du conseil
Séance du 6 septembre 2023
Séance du 6 septembre 2023
Date de la séance
Mercredi 6 septembre 2023 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations - 6 septembre 2023
Paru le
6 septembre 2023
Délibérations
D2023-09-51 dénonciation convention mise à disposition de services
Paru le
7 septembre 2023
D2023-09-52 création poste directeur finances et RH
Paru le
7 septembre 2023
D2023-09-53 Modification organigramme CCGM
Paru le
7 septembre 2023
D2023-09-54 constitution et adhésion au groupement de commandes - informatique
Paru le
7 septembre 2023
Annexe 2023-09-54
Paru le
7 septembre 2023
D2023-09-55 exonération taxe enlèvement ordures ménagères Intermarché Mareil et golf Feucherolles
Paru le
7 septembre 2023
D2023-09-56 Modification budget communautaire 2023
Paru le
7 septembre 2023
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour - CC 6 septembre 2023
PV CC 6 septembre 2023