Aller au contenu principal
Appliquer
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
LinkedIn
Gally Mauldre
Territoire
Les 11 communes
Chiffres clés
Publications
Docuthèque
Vie communautaire
Compétences
Conseil communautaire
Les séances du conseil
Actes administratifs
Budget
Services communautaires
Services aux habitants
Cadre de vie - Environnement
Les transports
Collecte des déchets
Orientations et projets
Milieux aquatiques - Politique GEMAPI
Rénovation énergétique
Nos partenaires
Urbanisme - Aménagement
Aménagement du territoire
Instruction du Droit des sols et conseil en urbanisme
Les PLUs communaux
Social et santé
Les centres de loisirs
Services aux seniors
Maisons de santé
Culture, sport et loisirs
Services aux professionnels
Découvrir l'économie du territoire
Stratégie de développement économique
Documents stratégiques
Se rencontrer, s'implanter et se développer
Créer, développer ou reprendre une entreprise
L'intercommunalité à vos côtés
Recruter ou trouver un emploi
Sortir, bouger, participer
L'agenda du territoire
Programmes du cinéma
Les marchés et producteurs locaux
Revisiter le patrimoine de Gally Mauldre
Gîtes
Appliquer
Réseaux sociaux
Facebook
Instagram
LinkedIn
Menu principal
Gally Mauldre
Territoire
Les 11 communes
Chiffres clés
Publications
Docuthèque
Vie communautaire
Compétences
Conseil communautaire
Commissions
Les séances du conseil
Actes administratifs
Budget
Services communautaires
Services aux habitants
Cadre de vie - Environnement
Les transports
Collecte des déchets
Orientations et projets
Milieux aquatiques - Politique GEMAPI
Rénovation énergétique
Nos partenaires
Urbanisme - Aménagement
Aménagement du territoire
Instruction du Droit des sols et conseil en urbanisme
Les PLUs communaux
Social et santé
Les centres de loisirs
Services aux seniors
Service portage de repas et maintien à domicile
Maisons de santé
Culture, sport et loisirs
Services aux professionnels
Découvrir l'économie du territoire
Se rencontrer, s'implanter et se développer
Créer, développer ou reprendre une entreprise
L'intercommunalité à vos côtés
Recruter ou trouver un emploi
Sortir, bouger, participer
L'agenda du territoire
Programmes du cinéma
Les marchés et producteurs locaux
Revisiter le patrimoine de Gally Mauldre
Gîtes
Urbanisme
Enfance
Cinéma
Transports
Déchets
Accueil
Gally Mauldre
Vie communautaire
Les séances du conseil
Séance du 15 février 2023
Séance du 15 février 2023
Date de la séance
Mercredi 15 février 2023 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations CC 15 février 2023
Paru le
28 février 2023
Délibérations
D2023-02-01 décision modificative ndeg1 budget
Paru le
17 février 2023
D2023-02-02 Renonciation recette suite erreur tarifs journées de vacances septembre 2021 à août 2022
Paru le
17 février 2023
D2023-02-03 approbation PCAET
Paru le
17 février 2023
annexe 2023-02-03_0. pcaet sommaire
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_1. pcaet stratégie et plan d'action
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_2. pcaet diagnostic
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_3. pcaet plan air renforcé
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_4. pcaet rapport environnemental
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_5. pcaet annexe 1
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_6. pcaet annexe 2
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_7. pcaet annexe 3
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_8. pcaet annexe 4
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_9. pacet gally suivi
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.1 Plan climat Gally suivi
Paru le
16 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.2 Plan climat Gally suivi 2022
Paru le
16 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.3 Plan climat Gally suivi 2023
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.4 Plan climat Gally suivi 2024
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.5 Plan climat Gally suivi 2025
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.6 Plan climat Gally suivi 2026
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.7 Plan climat Gally suivi 2027
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.8 Plan climat Gally suivi 2028
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.9 Plan climat Gally suivi impacts
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.10 Plan climat Gally suivi synthèse
Paru le
17 février 2023
D2023-02-04 autorisation signature convention dispositif éco garde
Paru le
17 février 2023
annexe_2023-02-04_autorisation_de_signature_dune_convention_avec_le_dispositif_eco_garde.pdf
Paru le
17 février 2023
D2023-02-05 autorisation signature convention CCG et CMA des yvelines
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-05
Paru le
17 février 2023
D2023-02-06 adhésion au cerema
Paru le
17 février 2023
D2023-02-07 dénonciation convention mise à disposition de services - maintien à domicile
Paru le
17 février 2023
D2023-02-08 création poste responsable des affaires sociales
Paru le
17 février 2023
D2023-02-09 complément sur mise en œuvre rifseep
Paru le
17 février 2023
D2023-02-10 mise à jour tableau des effectifs - suppression de postes
Paru le
17 février 2023
D2023-02-11 règles d'équivalence en matière de durée du travail pour périodes nocturnes
Paru le
17 février 2023
D2023-02-12 autorisation signature protocole transactionnel
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-12
Paru le
17 février 2023
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC 15 février 2023
PV CC 15 février 2023