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Gally Mauldre
Vie communautaire
Les séances du conseil
Séance du 14 décembre 2022
Séance du 14 décembre 2022
Date de la séance
Mercredi 14 décembre 2022 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations 14 décembre 2022
Paru le
30 décembre 2022
Délibérations
D2022-12-78 installation conseiller communautaire en remplacement conseiller communautaire démissionnaire
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-79 modification intitulé de deux commissions et désignation nouveaux membres CC
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-80 désignation nouveau membre suppléant hydreaulys en remplacement conseiller communautaire démissionnaire
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-81 modification statuts changement de siège social
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-81
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-82 modification règlement intérieur
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-82
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-83 renouvellement convention mise à disposition de services - exploitation cinéma
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-83
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-84 autorisation signature convention mise à disposition de services - gestion du centre loisirs Mareil-sur-
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-84
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-85 renouvellement conventions mise à disposition services gestion centres loisirs
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-85 Saint-Nom-la-Bretêche
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-85 Feucherolles
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-85 Maule
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-85 Chavenay
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-85 Crespières
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-85 Mareil sur Mauldre
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-85 Bazemont
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-86 renouvellement convention mise à disposition de services - maintien à domicile
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-86
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-87 demande autorisation défrichement parcelles cadastrees_zb121_et_zb123 Davron
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-87
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-88 rapport situation égalité femmes / hommes
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-88
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-89 instauration télétravail
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-89
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-90 modification taux horaire animateurs et missions direction alsh activités accessoires
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-91 création deux postes technicien temps complet
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-92 convention lifac pour mise à disposition de service civique et contrats engagement
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-92 Convention de mise à disposition
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-92 Contrat d'engagement
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-93 budget communautaire 2022 décision modificative ndeg2
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-94 subvention équipement travaux mairie Feucherolles
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-95 adoption BP 2023
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-95
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-96 tarifs portage de repas au 1er janvier 2023
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-96
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-97_montant redevance spéciale collecte et traitement déchets commerciaux et artisanaux Chavenay
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-98_bis attribution subventions associations
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-99 attribution subvention exceptionnelle
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-100 autorisation de programme - crédit paiement pour piste cyclable entre Feucherolles et Maule
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-101 subvention équipement travaux aslh
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-102 budget cinéma - adoption BP 2023
Paru le
20 décembre 2022
Annexe D2022-12-102
Paru le
20 décembre 2022
D2022-12-103 versement subvention culturelle au profit régie communautaire - cinéma les 2 scènes 2023
Paru le
20 décembre 2022
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC 14 décembre 2022
PV CC 14 décembre 2022