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Gally Mauldre
Vie communautaire
Les séances du conseil
Séance du 15 février 2023
Séance du 15 février 2023
Date de la séance
Mercredi 15 février 2023 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations CC 15 février 2023
Paru le
28 février 2023
Délibérations
D2023-02-01 décision modificative ndeg1 budget
Paru le
17 février 2023
D2023-02-02 Renonciation recette suite erreur tarifs journées de vacances septembre 2021 à août 2022
Paru le
17 février 2023
D2023-02-03 approbation PCAET
Paru le
17 février 2023
annexe 2023-02-03_0. pcaet sommaire
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_1. pcaet stratégie et plan d'action
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_2. pcaet diagnostic
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_3. pcaet plan air renforcé
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_4. pcaet rapport environnemental
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_5. pcaet annexe 1
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_6. pcaet annexe 2
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_7. pcaet annexe 3
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_8. pcaet annexe 4
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-03_9. pacet gally suivi
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.1 Plan climat Gally suivi
Paru le
16 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.2 Plan climat Gally suivi 2022
Paru le
16 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.3 Plan climat Gally suivi 2023
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.4 Plan climat Gally suivi 2024
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.5 Plan climat Gally suivi 2025
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.6 Plan climat Gally suivi 2026
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.7 Plan climat Gally suivi 2027
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.8 Plan climat Gally suivi 2028
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.9 Plan climat Gally suivi impacts
Paru le
17 février 2023
Annexe D2023-02-03 10.10 Plan climat Gally suivi synthèse
Paru le
17 février 2023
D2023-02-04 autorisation signature convention dispositif éco garde
Paru le
17 février 2023
annexe_2023-02-04_autorisation_de_signature_dune_convention_avec_le_dispositif_eco_garde.pdf
Paru le
17 février 2023
D2023-02-05 autorisation signature convention CCG et CMA des yvelines
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-05
Paru le
17 février 2023
D2023-02-06 adhésion au cerema
Paru le
17 février 2023
D2023-02-07 dénonciation convention mise à disposition de services - maintien à domicile
Paru le
17 février 2023
D2023-02-08 création poste responsable des affaires sociales
Paru le
17 février 2023
D2023-02-09 complément sur mise en œuvre rifseep
Paru le
17 février 2023
D2023-02-10 mise à jour tableau des effectifs - suppression de postes
Paru le
17 février 2023
D2023-02-11 règles d'équivalence en matière de durée du travail pour périodes nocturnes
Paru le
17 février 2023
D2023-02-12 autorisation signature protocole transactionnel
Paru le
17 février 2023
annexe D2023-02-12
Paru le
17 février 2023
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC 15 février 2023
PV CC 15 février 2023