Séance du 18 septembre 2024

Date de la séance

Mercredi 18 septembre 2024 - 18:30

Liste des délibérations

Liste des délibérations CC 18/09/2024

Paru le

19 septembre 2024

Délibérations

Délibération 2024-09-66 - Fixation du nombre de Vice-Présidents et élections du 6e Vice-Président

Paru le

30 septembre 2024

Annexe 2024-09-68 : Projet de convention pour la création d'un service commun

Paru le

30 septembre 2024

Délibération 2024-09-73 - Renouvellement de la subvention FNADT pour le poste de chef de projet CRTE

Paru le

30 septembre 2024

Délibération 2024-09-72 - Rapport d'activité CEREMA 2023

Paru le

30 septembre 2024

Délibération 2024-09-71 - Rapport d'activité HYDREAULYS 2023

Paru le

30 septembre 2024

Délibération 2024-09-70 - Rapport d'activité AQUAVESC 2023

Paru le

30 septembre 2024

Délibération 2024-09-69 - Exonération de la TEOM pour Intermarché

Paru le

30 septembre 2024

Délibération 2024-09-68 - Autorisation de signature d'une convention modifiée portant création d'un service commun

Paru le

30 septembre 2024

Délibération 2024-09-67 - Fixation des indemnités de fonction au Président, Vice-Présidents et aux Conseillers communautaires

Paru le

30 septembre 2024

Ordre du jour - Procès verbal

Ordre du jour CC du 18 septembre 2024

Procès verbal CC 18/09/2024