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Les séances du conseil
Séance du 18 septembre 2024
Séance du 18 septembre 2024
Date de la séance
Mercredi 18 septembre 2024 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations CC 18/09/2024
Paru le
19 septembre 2024
Délibérations
Délibération 2024-09-66 - Fixation du nombre de Vice-Présidents et élections du 6e Vice-Président
Paru le
30 septembre 2024
Annexe 2024-09-68 : Projet de convention pour la création d'un service commun
Paru le
30 septembre 2024
Délibération 2024-09-73 - Renouvellement de la subvention FNADT pour le poste de chef de projet CRTE
Paru le
30 septembre 2024
Délibération 2024-09-72 - Rapport d'activité CEREMA 2023
Paru le
30 septembre 2024
Délibération 2024-09-71 - Rapport d'activité HYDREAULYS 2023
Paru le
30 septembre 2024
Délibération 2024-09-70 - Rapport d'activité AQUAVESC 2023
Paru le
30 septembre 2024
Délibération 2024-09-69 - Exonération de la TEOM pour Intermarché
Paru le
30 septembre 2024
Délibération 2024-09-68 - Autorisation de signature d'une convention modifiée portant création d'un service commun
Paru le
30 septembre 2024
Délibération 2024-09-67 - Fixation des indemnités de fonction au Président, Vice-Présidents et aux Conseillers communautaires
Paru le
30 septembre 2024
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC du 18 septembre 2024
Procès verbal CC 18/09/2024