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Séance du 24 septembre 2025
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Séance du 24 septembre 2025
Date de la séance
Mercredi 24 septembre 2025 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations CC 24/09/2025
Paru le
25 septembre 2025
Délibérations
Délibération 2025-09-46 - Mise à jour du tableau des effectifs et création de poste
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-47 : Convention d'adhésion protection sociale complémentaire
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-48 : Modification des statuts - Changement de siège social
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-49 : Modification des statuts - Maîtrise des eaux pluviales non urbaines
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-50 : Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-51 : Extension du périmètre et désignation des représentants de Gally Mauldre
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-52 : Attribution du marché public de service pour la collecte et évacuation
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-53 : Attribution du marché de fournitures et de services de pré collecte
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-54 : Adhésion au groupement de commande pour l'achat de gaz naturel
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-55 : Institution de zonage de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-56 : Instauration de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-57 : Non exonération de la TEOM
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-58 : Instauration de la redevance spéciale 2026
Paru le
30 septembre 2025
Délibération 2025-09-59 : Signature d'un avenant BlaBlaCar Daily
Paru le
30 septembre 2025
Annexe 2025-09-48 : Projet statuts de la CCGM
Paru le
30 septembre 2025
Annexe 2025-09-51 : Fin de compétence du SIEED
Paru le
30 septembre 2025
Annexe 2025-09-52 : Mise au point marché de collecte
Paru le
30 septembre 2025
Annexe 2025-09-53 : Rapport d'analyse des offres marché de collecte des déchets
Paru le
30 septembre 2025
Annexe 2025-09-54 : Convention marché approvisionnement en gaz
Paru le
30 septembre 2025
Annexe 2025-09-59 : Avenant BlaBlaCar Daily
Paru le
30 septembre 2025
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC du 24 septembre 2025