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Séance du 25 juin 2025
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Séance du 25 juin 2025
Date de la séance
Mercredi 25 juin 2025 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations du CC du 25/06/2025
Paru le
26 juin 2025
Délibérations
Délibération 2025-06-36 : Rapport d'activité de l'APPVPA
Paru le
27 juin 2025
Délibération 2025-06-37 : Mise à jour du tableau des effectifs - Création de poste
Paru le
27 juin 2025
Délibération 2025-06-38 : Rapport d'activité de la CCGM
Paru le
27 juin 2025
Délibération 2025-06-39 : Délibération de principe sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du CC
Paru le
27 juin 2025
Délibération 2025-06-40 : Autorisation de signer la convention d'utilisation des locaux du cinéma
Paru le
27 juin 2025
Délibération 2025-06-41 : Autorisation de signature d'une convention tripartite d'objectifs et moyens Pacte territorial
Paru le
27 juin 2025
Délibération 2025-06-42 : Prise en charge par la CCGM des frais afférents à l'évolution du PLU de Davron
Paru le
27 juin 2025
Délibération 2025-06-43 : Rapport d'activité 2024 d'Éco-garde
Paru le
27 juin 2025
Délibération 2025-06-44 : Tarifs d'un mini séjours organisé par l'ALSH de Crespières
Paru le
27 juin 2025
Délibération 2025-06-45 : Autorisation de signature d'une convention avec la DGFIP PAYFIP
Paru le
27 juin 2025
Annexe délibération 2025-06-38 : Rapport d'activité 2024 de la CCGM
Paru le
27 juin 2025
Annexe délibération 2025-06-40 : Convention d'utilisation des locaux du cinéma
Paru le
27 juin 2025
Annexe délibération 2025-06-41 : Convention tripartite d'objectifs et moyens Pacte Territorial
Paru le
27 juin 2025
Annexe délibération 2025-06-45 : Convention avec la DGFIP PAYFIP
Paru le
27 juin 2025
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC du 25 juin 2025