Séance du 26 juin 2024

Date de la séance

Mercredi 26 juin 2024 - 18:30

Liste des délibérations

Liste des délibérations CC 26/06/2024

Paru le

1 juillet 2024

Délibérations

2024-06-33 : installation d'un nouveau conseiller communautaire

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-34 : communication de l'avis na-04 rendu par la CRC

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-35 : élection d'un nouveau membre dans deux commissions communautaires

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-36 : désignation d'un nouveau membre de la CLECT

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-37 : désignation d'un nouveau membre du conseil d'exploitation de la régie du cinéma Les 2 Scènes

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-38 : désignation d'un nouveau membre suppléant au COBAHMA

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-39 : désignation d'un nouveau membre titulaire a HYDREAULYS

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-40 : désignation d'un nouveau membre titulaire au SMSO

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-41 : désignation d'un nouveau représentant titulaire à Seine et Yvelines numérique

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-42 : adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs de la CCGM

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-43 : adoption du rapport d'activités 2023 de la CCGM

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-44 : mise à jour du tableau des effectifs

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-45 : instauration d'une gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-46 : évolutions de l'exercice de la compétence collecte et traitement des déchets

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-47 : engagement de la CCGM dans un contrat d'objectif territorial avec l'ADEME

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-48 : débat concernant les zones d'accélération des énergies renouvelables

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-49 : rapport annuel d'activités 2023 SIEED

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-50 : rapport annuel d'activités 2023 Énergies Solidaires

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-51 : approbation du compte financier unique 2023 budget communautaire

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-52 : adoption du règlement d'attribution de fonds de concours de la CCGM

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-53 : création d'une AP CP fonds de concours 2024-2026

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-54 : affectation des résultats définitifs 2023

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-55 : adoption du budget supplémentaire 2024 de la CCGM

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-56 : attribution de subventions d'équipement communes de Feucherolles et Crespières

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-57 : attribution de subventions aux associations pour l'exercice 2024 liste complémentaire

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-58 : adoption du compte financier unique Cinéma Les 2 Scènes 2023

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-59 : affectation des résultats de la section d'exploitation cinéma Les 2 Scènes

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-60 : adoption du budget supplémentaire 2024 du cinéma Les 2 Scènes

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-61 : tarifs des centres de loisirs sans hébergement applicables à compter du 1er septembre 2024

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-62 : Tarifs d'un mini-sejour organisé par le centre loisirs Crespières à compter du 22 juillet 2024

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-63 : groupement de commandes fourniture et service repas entre la CCGM et la commune de Feucherolles

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-34 : communication de l'avis na-04 rendu par la CRC

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-64 : autorisation de signature de la convention entre la CCGM et l'association locale ADMR de Maule

Paru le

4 juillet 2024

2024-06-65 : autorisation de signature d'une convention entre la CCGM et Blablacar Daily

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-34 : communication de l'avis na-04 rendu par la CRC

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-34 : communication de l'avis na-04 rendu par la CRC

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-42 : adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs de la CCGM

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-42 : adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs de la CCGM

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-43 : adoption du rapport d'activités 2023 de la CCGM

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-46 : évolutions de l'exercice de la compétence collecte et traitement des déchets

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-48 : débat concernant les zones d'accélération des énergies renouvelables

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-52 : adoption du règlement d'attribution de fonds de concours de la CCGM

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-55 : adoption du budget supplémentaire 2024 de la CCGM

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-60 : adoption du budget supplémentaire 2024 du cinéma Les Deux Scènes

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-63 : groupement de commandes fourniture et service repas entre la CCGM et la commune de Feucherolles

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-64 : autorisation de signature de la convention entre la CCGM et l'association locale ADMR de Maule

Paru le

4 juillet 2024

Annexe 2024-06-65 : autorisation de signature d'une convention entre la CCGM et Blablacar Daily

Paru le

4 juillet 2024

Ordre du jour - Procès verbal

Ordre du jour CC du 26 juin 2024