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Vie communautaire
Les séances du conseil
Séance du 27 septembre 2023
Séance du 27 septembre 2023
Date de la séance
Mercredi 27 septembre 2023 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations - 27 septembre 2023
Paru le
27 septembre 2023
Délibérations
D2023-09-57 Expérimentation du compte financier unique (CFU)
Paru le
29 septembre 2023
D2023-09-58 Attribution subvention 2023 Association ZC Animation
Paru le
29 septembre 2023
D2023-09-59 Décision modificative n°3 - budget CCGM
Paru le
29 septembre 2023
Annexe D2023-09-59
Paru le
29 septembre 2023
D2023-09-60 Autorisation de signature convention prestation de service avec les communes volontaires
Paru le
29 septembre 2023
Annexe D2023-09-60
Paru le
29 septembre 2023
D2023-09-61 Régularisation affectation de résultats section fonctionnement du budget 2022 cinéma les 2 scènes
Paru le
29 septembre 2023
D2023-09-62 Modification du tarif de la séance pratiquée Fête et printemps du cinéma
Paru le
29 septembre 2023
D2023-09-63 Autorisation signature convention cadre programme PVD
Paru le
29 septembre 2023
Annexe D2023-09-63
Paru le
29 septembre 2023
Annexe D2023-09-63-1
Paru le
29 septembre 2023
D2023-09-64 Rapport annuel activités 2022 Hydreaulys
Paru le
29 septembre 2023
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour - CC 27 septembre 2023
PV CC 27 septembre 2023