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Vie communautaire
Les séances du conseil
Séance du 29 mars 2023
Séance du 29 mars 2023
Date de la séance
Mercredi 29 mars 2023 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations CC 29 mars 2023
Paru le
15 avril 2023
Délibérations
D2023-03-13 instauration gratification stagiaires enseignement supérieur
Paru le
30 mars 2023
D2023-03-14 engagement agents contractuels de droit privé cinéma
Paru le
30 mars 2023
D2023-03-15 adhésion dispositif pass culture régie communautaire cinéma
Paru le
30 mars 2023
D2023-03-16 répartition dérogatoire FPIC 2023
Paru le
30 mars 2023
D2023-03-17 vote des taux des taxes foncières et cotisation foncière entreprises
Paru le
30 mars 2023
Annexe D2023-03-17
Paru le
30 mars 2023
D2023-03-18 vote taxe enlèvement ordures ménagères
Paru le
30 mars 2023
annexe D2023-03-18
Paru le
30 mars 2023
D2023-03-19 fixation taxe gemapi 2023
Paru le
30 mars 2023
D2023-03-20 attribution subvention association gem emploi
Paru le
30 mars 2023
D2023-03-21 autorisation signature convention énergies solidaires
Paru le
30 mars 2023
annexe D2023-03-21
Paru le
30 mars 2023
D2023-03-22 rapport activité 2022 éco-garde
Paru le
30 mars 2023
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC 29 mars 2023
PV CC 29 mars 2023