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Séance du 9 avril 2025
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Séance du 9 avril 2025
Date de la séance
Mercredi 9 avril 2025 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations du 09/04/2025
Paru le
10 avril 2025
Délibérations
Délibération 2025-04-09 - Création de postes
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-10 - Repise anticipée des résultats Budget communautaire 2025
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-11 - Adoption du budget communautaire primitif 2025
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-12 - Versement d'une subvention culturelle à la régie du cinéma Les 2 Scènes exercice 2025
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-13 - Attribution des subventions aux associations exercice 2025
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-14 - Vote des taux exercice 2025
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-15 - Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-16 - Vote de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2025
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-17 - Montant de la redevance spéciale traitement des déchets Chavenay
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-18 - Création d'une autorisation de programme pour les travaux de l'ALSH de l'Ouest
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-19 - Autorisation de l'AP-CP Chemin de Richemont
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-20 - Actualisation de l'AC-CP Fonds de concours
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-21 - Reprise anticipée des résultats du budget du cinéma Les 2 Scènes 2025
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-22 - Adoption du budget primitif du cinéma Les 2 Scènes 2025
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-23 - Adoption de la convention Pacte Territorial 2025-2027
Paru le
11 avril 2025
Délibération 2025-04-24 - Transfert de la compétence maitrise des eaux pluviales non urbaines et adoption statuts modifiés CCGM
Paru le
11 avril 2025
Annexe délibération 2025-04-11 - Adoption du budget communautaire primitif 2025
Paru le
11 avril 2025
Annexe délibération 2025-04-14 - Vote des taux exercice 2025
Paru le
11 avril 2025
Annexe délibération 2025-04-16 - Vote de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères exercice 2025
Paru le
11 avril 2025
Annexe 2 délibération 2025-04-16 - Vote de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères exercice 2025
Paru le
11 avril 2025
Annexe délibération 2025-04-22 - Adoption du budget primitif cinéma Les 2 Scènes 2025
Paru le
11 avril 2025
Annexe délibération 2025-04-23 - Adoption de la convention Pacte Territorial 2025-2027
Paru le
11 avril 2025
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC du 9 avril 2025
PV Conseil communautaire du 9 avril 2024