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Séance du 17 décembre 2025
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Séance du 17 décembre 2025
Date de la séance
Mercredi 17 décembre 2025 - 18:30
Délibérations
Liste des délibérations du 17/12/2025
Paru le
18 décembre 2025
Délibération 2025-12-74 : Projet de délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat de groupe
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-75 : Complément sur la mise en œuvre du RIFSEEP
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-76 : Adhésion au réseau francophone des villes amies des ainés
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-77 : Convention entre l'État et les services d'enregistrement de la DE
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-78 : Convention d'accès aux déchetteries de GPSEO
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-79 : Attribution du marché public de travaux de voirie
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-80 : Signature d'un avenant n°2 à la convention avec BlaBlaCar Daily
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-81 : Autorisation de signature du renouvellement de la convention TG 2025-2029 avec la Caf des Yvelines
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-82 : Comité des Yvelines de tennis participation financière exceptionnelle
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-86 : Affectation définitive des résultats 2024 budget du cinéma
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-87 : Décision modificative n°1-2025 - Budget du cinéma
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-83 : Affectation définitive des résultats 2024 - Budget communautaire
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-84 : décision modificative n°1-2025 - Budget communautaire
Paru le
30 décembre 2025
Délibération 2025-12-88 : Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses diverses
Paru le
30 décembre 2025
Délibérations
Annexes
Annexe délibération 2025-12-75 : Complément sur la mise en œuvre du RIFSEEP
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-76 : Barème des cotisations
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-76 : Charte
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-77 : Convention avec les services d'enregistrement de la demande sociale
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-78 : Convention d'accès aux déchetteries GPSEO
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-78 : Règlement des déchetteries de GPSEO
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-79 : PV CAO aménagement chaucidou
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-79 - Rapport d'analyse aménagement d'un chaucidou
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-80 : Avenant BlaBlaCar Daily
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-81 : Convention territoriale globale
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-81 : annexes Convention territoriale globale
Paru le
30 décembre 2025
Annexe délibération 2025-12-81 : Plan d'actions convention globale territoriale
Paru le
30 décembre 2025
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC du 17 décembre 2025