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Les séances du conseil
Séance du 18 février 2026
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Séance du 18 février 2026
Date de la séance
Mercredi 18 février 2026 - 18:30
Liste des délibérations
CC 18-02-2026 Liste des délibérations
Paru le
19 février 2026
Délibérations
Délibération 2026-02-01 : Bilan a mi-parcours du plan climat air énergie territorial - PCAET
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-02 : Transfert de la compétence maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement et lutte contre l'érosion d
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-03 : Autorisation de signer les conventions de mise à disposition d’agents
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-04 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre femmes hommes
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-05 : Modification de l’organigramme administratif de CC – Activités ac
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-06 : Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-07 : Autorisation de signer l’avenant n 3 à la convention dématérialisation
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-08 : Convention avec le CIG – Mise à disposition d’un archiviste
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-09 : Attribution fonds de concours à la commune de Montainville (Etude de circulation)
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-10 : Attribution fonds de concours à la commune de Montainville (Rénovation énergétique de 2 logements)
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-11 : Attribution fonds de concours à la commune de Montainville (Remplacement de la clôture tennis)
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-12 : Attribution fonds de concours à la commune de Montainville (Remplacement des chevrons mairie)
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-13 : Annulation opération dans le cadre du fonds de concours pour Maule
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-14 : Attribution fonds de concours à la commune de Maule (Isolation thermique extérieure)
Paru le
24 février 2026
Délibération 2026-02-15 : Attribution fonds de concours à la commune de Maule (enfouissement de réseaux)
Paru le
24 février 2026
Annexes
Annexe délibération 2026-02-01 : PCAET CCGM - Bilan à mi-parcours
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-03 : Convention mise à disposition d'agents cinéma
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-03 : Convention mise à disposition d'agents portage de repas et cinéma
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-04 : Rapport de situation comparée femmes hommes 31122025
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-07 : Avenant N°3 convention ACTES BL
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-08 : Projet_Convention_CIG_Archives
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-09 : Convention d'attribution fonds de concours -Montainville - Etude sécurisation
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-10 : Convention d'attribution fonds de concours - Montainville - Rénovation énergétique
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-11 : Convention d'attribution fonds de concours - Montainville - Clôture tennis
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-12 : Convention d'attribution fonds de concours - Montainville - Remplacement chevron
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-14 : Convention d'attribution fonds de concours - Maule - Isolation thermique
Paru le
24 février 2026
Annexe délibération 2026-02-15 : Convention d'attribution fonds de concours - Maule - Enfouissement réseau
Paru le
24 février 2026
Ordre du jour - Procès verbal
ODJ CC 18/02/2026