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Séance du 12 novembre 2025
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Séance du 12 novembre 2025
Date de la séance
Mercredi 12 novembre 2025 - 18:30
Liste des délibérations
Liste des délibérations CC 12/11/2025
Paru le
13 novembre 2025
Délibérations
Délibération 2025-11-60 : Mise à disposition du 43 Grande Rue - Convention d'occupation
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-61 : Nouvelle organisation CLSH Maule
Paru le
20 novembre 2025
2025-11-62 : Signature de la version 2025 du Contrat de Relance et de Transition
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-63 : Extension du périmètre et désignation des représentants de Gally Mauldre
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-64 : Convention d'accès aux déchetteries de SQY
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-65 : Attribution Fonds de concours Andelu
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-66 : Attribution fonds de concours Bazemont
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-67 : Attribution Fonds de concours Davron
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-68 : Attribution fonds de concours Feucherolles - AMO Centre bourg
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-69 : Attribution fonds de concours Feucherolles - Crèche
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-70 : Attribution Fonds de concours Maule
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-71 : Attribution Fonds de concours Maule - Impasse de Beulle
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-72 : Clés de répartition collectes SEPUR
Paru le
20 novembre 2025
Délibération 2025-11-73 : Transfert des emprunts SIEED
Paru le
20 novembre 2025
Annexes
Annexe délibération 2025-11-60 : convention d'occupation précaire
Paru le
20 novembre 2025
Annexe délibération 2025-11-62 : CRTE
Paru le
20 novembre 2025
Annexe délibération 2025-11-64 : Convention SQY
Paru le
20 novembre 2025
Annexe délibération 2025-11-64 : Règlement intérieur déchetteries SQY
Paru le
20 novembre 2025
Annexe délibération 2025-11-65 : Convention d'attribution Fonds de concours Andelu
Paru le
20 novembre 2025
Annexe délibération 2025-11-66 : Convention d'attribution Fonds de concours Bazemont
Paru le
20 novembre 2025
Annexe délibération 2025-11-67 : Convention d'attribution Fonds de concours Davron
Paru le
20 novembre 2025
Annexe délibération 2025-11-68 : Convention d'attribution Fonds de concours Feucherolles
Paru le
20 novembre 2025
Annexe délibération 2025-11-69 : Convention d'attribution Fonds de concours Feucherolles
Paru le
20 novembre 2025
Annexe Délibération 2025-11-70 : Convention d'attribution Fonds de concours Maule
Paru le
21 novembre 2025
Annexe délibération 2025-11-71 : Convention d'attribution Fonds de concours Maule
Paru le
21 novembre 2025
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC du 12 novembre 2025