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Séance du 1er juillet 2026
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Séance du 1er juillet 2026
Date de la séance
Mercredi 1 juillet 2026 - 18:30
Délibérations
Liste des délibérations du CC du 01/07/2026
Délibération 2026-07-62 : Adoption du rapport d'activités 2025 de la CCGM
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-63 : Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-64 : Désignation d'un délégué CNAS
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-65 : Désignation des membres de la Commission intercommunale d'accessibilité
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-66 : Désignation du référent déontologue
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-67 : Désignation des représentants de Gally Mauldre à l'EPFIF
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-68 : Signature de la convention pour le Dispositif YES+
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-69 : Harmonisation des tarifs ALSH
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-70 : Groupement de commande restauration scolaire avec Bazemont
Paru le
9 juillet 2026
Délibération 2026-07-71 : Tarifs mini-séjours Crespières
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-73 : Rapport d'activité 2025 APPVPA
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-74 : Rapport d'activité 2025 Eco-gardes
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-75 : Rapport d'activité 2025 SIDOMPE
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-76 : Rapport d'activité 2025 SIEED
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-77 : Rapport d'activité 2025 Initiative Seine Yvelines
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-78 : Convention d'adhésion à Initiative Seine Yvelines
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-79 : Rapport d'activité 2025 ACE
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-80 : Rapport d'activité 2025 ARCADE emploi
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-81 : Rapport d'activité 2025 GeM emploi
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-82 : Désignation des membres de la Commission Fonds de concours
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-83 : Transfert des résultats du SIEED
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-84 : Décision modificative budget communautaire 2026
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-85 : Avenant convention Fonds de concours Maule - Parc Fourmont
Paru le
7 juillet 2026
Délibération 2026-07-86 : Tarifs des entrées Cinéma Les 2 Scènes
Paru le
7 juillet 2026
Annexes
Rapport d'activité Dispositif éco-garde 2025
Rapport d'activité 2025
Paru le
2 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-68 : Convention Dispositif YES+
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-63 : Règlement intérieur Conseil communautaire
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-70 : Convention groupement de commande
Paru le
9 juillet 2026
Annexe délibération 2026-06-70 : Groupement de commande
Paru le
9 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-73 : Rapport d'activité 2025 APPVPA
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-75 : Rapport d'activité 2025 SIDOMPE
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-76 : Rapport d'activité 2025 SIEED
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-77 : Rapport d'activité Initiative Seine Yvelines
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-78 : Convention d'adhésion à Initiative Seine Yvelines
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-79 : Rapport d'activité 2025 ACE
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-80 : Rapport d'activité 2025 ARCADE emploi
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-81 : Rapport d'activité 2025 GeM emploi
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-84 : Décision modificative budget communautaire 2026
Paru le
7 juillet 2026
Annexe délibération 2026-07-85 : Avenant convention Fonds de concours Maule
Paru le
7 juillet 2026
Ordre du jour - Procès verbal
Ordre du jour CC du 1er juillet 2026